Les options de résidence d’un enfant

Pour les couples ayant des enfants communs, la résidence des enfants est souvent une question principale lors d’un divorce. Dans le cas d’un divorce amiable, les époux fixent ensemble dans la convention les modalités de la garde et l’organisation qu’ils souhaitent établir. Plusieurs modèles sont possibles, mais ils doivent choisir le mode de résidence le mieux adapté à leur situation et à leurs enfants.

La résidence alternée

La résidence alternée est le premier choix possible, car les époux peuvent bénéficier tous les deux de la résidence de l’enfant. Ils doivent ainsi convenir un partage équitable de la résidence de l’enfant. Il n’est toutefois pas obligatoire que les époux bénéficient d’un temps de garde parfaitement égale. En optant pour la résidence alternée, les parents se partagent entre eux la part sociale et fiscale de l’enfant. Ils sont toutefois libres de convenir de les attribuer à un des époux ou les partager entre eux. Dans les cas conflictuels, il est rare que ce mode de résidence soit accepté notamment s’il n’y a pas eu de dépôt d’un projet détaillé lors de la demande de l’audience. La résidence alternée a l’avantage de faciliter à la maman un travail et une nouvelle vie sentimentale discrète aux deux parents. Ils peuvent également avoir des emplois de temps plus libre pour faire les allers-retours à l’école, préparer les repas, laver ou repasser le linge.

La résidence principale chez un des parents

Il est aussi possible pour les époux de choisir de fixer la résidence principale de l’enfant chez un des parents. La résidence principale de l’enfant est donc attribuée soit à la mère soit au père de l’enfant, et le second parent bénéficie d’un droit de visite et d’hébergement. Pour prévenir les risques de désaccord entre les parents, il est indispensable de fixer précisément les modalités d’exercice du droit de visite et d’hébergement au bénéfice du second parent. En optant pour la mise en place de la résidence principale chez un des conjoints, la part sociale et fiscale de l’enfant sera bénéficiée par le parent chez qui vit habituellement l’enfant.

Le simple droit de visite

La mise en place d’un simple droit de visite est le dernier mode de garde possible. Ce mode de résidence est souvent choisi lorsque le parent ne peut accueillir l’enfant à son domicile ou bien suite à des antécédents de violence. Le parent n’ayant pas la résidence principale de l’enfant peut donc uniquement rendre visite à son enfant durant la journée. La visite peut aussi bien se faire au domicile de l’autre parent ou dans un lieu défini. Généralement, le droit de visite de l’enfant se fait en présence d’une tierce suite à des antécédents de violence.

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